Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
| Raison sociale | Lya – Entreprise Individuelle Tristan MINET |
| Forme juridique | Micro-entreprise |
| Nom du dirigeant | Tristan Minet |
| SIREN / SIRET | 106 311 335 00017 (SIREN : 106 311 335) |
| N° TVA intracommunautaire | Non applicable — franchise TVA, art. 293 B du CGI |
| RCS / RM | Dispensée d'immatriculation au RCS et au RM — immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) |
| Adresse | 34 rue de la République, 08000 Charleville-Mézières |
| contact@nfcstudio.fr | |
| Téléphone | 07 49 42 54 56 |
| Directeur de la publication | Tristan Minet |
2. Hébergeur
| Raison sociale | Vercel Inc. |
| Adresse | 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis |
| Site web | https://vercel.com |
| Contact | https://vercel.com/contact |
3. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, tout consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
—
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logotypes, images, mise en page) est la propriété exclusive de NFC Studio et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de NFC Studio.
5. Limitation de responsabilité
NFC Studio s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de les modifier sans préavis. NFC Studio ne saurait être tenu responsable de toute imprécision, inexactitude, omission ou dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ou d'une défaillance technique indépendante de sa volonté.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et la politique en matière de cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité. Ce site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (panier). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.